Vous rêvez de faire construire votre maison, mais vous disposez d'un terrain à l'emprise foncière restreinte qui semble compromettre votre projet ? C'est le défi auquel a été confronté un jeune couple désirant bâtir son nid à Marseille. Face aux limitations de leur droit à construire, ils ont sollicité l'expertise de Maître Aouatef DUVAL-ZOUARI, avocat spécialisé en droit public, urbanisme et immobilier. Découvrons ensemble comment ce cas a été résolu.
Comme de nombreux ménages, ce jeune couple marseillais aspirait à devenir propriétaire de sa maison. Ayant trouvé un terrain à leur convenance, ils ont rapidement été confrontés à un obstacle de taille : l'emprise foncière limitée de la parcelle. En effet, les règles d'urbanisme en vigueur restreignaient considérablement leur droit à construire, remettant en question la faisabilité même de leur projet.
Déterminés à trouver une solution, ils ont décidé de se tourner vers Maître DUVAL-ZOUARI, dont le cabinet est reconnu pour son expertise en droit de l'urbanisme. Située à Marseille, l'avocate intervient également dans les communes alentours telles que La Ciotat et Aubagne. Sa double compétence en droit public et immobilier en fait une alliée précieuse pour les particuliers confrontés à ce type de problématique.
Lors d'un premier rendez-vous, Maître DUVAL-ZOUARI a pris connaissance du projet architectural du couple et a réalisé un audit d'urbanisme pour cerner précisément les règles applicables à leur parcelle. Cette analyse approfondie lui a permis d'envisager une piste intéressante : solliciter une dérogation aux règles d'urbanisme en s'appuyant sur la législation relative aux adaptations mineures et à l'exemplarité environnementale (articles L.152-3 et suivants du Code de l'urbanisme).
La première étape a consisté à étudier en détail les plans de la maison que souhaitait construire le couple, afin d'en comprendre les spécificités et les contraintes. Cette analyse a permis de mettre en lumière les points sur lesquels il serait possible de jouer pour optimiser l'intégration du bâti sur le terrain.
Dans un second temps, l'avocate a passé au crible les documents d'urbanisme (plan local d'urbanisme, règlement de lotissement...) pour identifier précisément les règles applicables à la parcelle, tant en termes de superficie constructible que de prospects ou de hauteur maximale. Un travail minutieux indispensable pour évaluer les marges de manœuvre envisageables.
Fort de ces éléments, Maître DUVAL-ZOUARI a rédigé une consultation juridique détaillant les conditions à réunir pour prétendre à une dérogation aux règles d'urbanisme. Elle y a notamment exposé les prescriptions techniques et environnementales à respecter pour justifier d'un projet exemplaire, susceptible de bénéficier d'un assouplissement des contraintes réglementaires.
Si le couple avait bien conscience de la difficulté de leur projet, ils n'en craignaient pas moins une fin de non-recevoir de la part de la mairie. C'était sans compter sur la stratégie élaborée par leur conseil, qui leur a permis d'obtenir la dérogation tant espérée. Un soulagement pour ces futurs propriétaires qui voyaient enfin leur rêve prendre forme.
Au-delà de la sécurisation de leur autorisation d'urbanisme, l'accompagnement de Maître DUVAL-ZOUARI leur a apporté une réelle sérénité. En bénéficiant de son expertise tout au long du montage de leur dossier, ils ont pu avancer en toute confiance dans leurs démarches et se projeter plus sereinement dans leur projet de vie.
A retenir : Face à une problématique d'urbanisme, ne restez pas seul ! Solliciter l'accompagnement d'un avocat spécialisé vous permettra d'y voir plus clair sur vos droits, d'identifier des solutions adaptées à votre situation et de sécuriser votre projet. Un véritable atout pour concrétiser vos rêves immobiliers en toute quiétude.
L'intervention de Maître DUVAL-ZOUARI a été déterminante pour permettre à ce couple marseillais de surmonter les obstacles urbanistiques qui pesaient sur leur projet de construction. Grâce à une parfaite maîtrise des subtilités juridiques et une approche sur-mesure, l'avocate a su trouver la solution adaptée à leur cas.
Vous aussi, vous avez un projet immobilier à Marseille, La Ciotat, Aubagne ou alentours ? N'hésitez pas à contacter Maître DUVAL-ZOUARI pour bénéficier de son expertise en droit public et en droit immobilier. Avec sa réactivité, son écoute et son engagement à vos côtés, elle mettra tout en œuvre pour vous aider à concrétiser votre rêve dans le respect des règles et en toute sérénité.